Covid-19 : Les publications des chercheurs de Lyon 3

Articles de recherche parus dans des revues

  • Colas Amblard, « Quelles obligations contractuelles en période de crise sanitaire ? », Juris associations, n° 626, 15 octobre 2020, p.27-29.
  • Colas Amblard, « Une opportunité pour relancer votre association », Juris associations, n° 625, 1er octobre 2020, p.36-38
  • Dominique Asquinazi-Bailleux, « Le Covid-19 au prisme de la législation des risques professionnels », La Semaine Juridique Social n° 18, 5 mai 2020, étude 2011.
  • Xavier Aumeran, « Possibilité de proroger les contrats pour six mois », Jurisport, n° 210, juillet-août 2020, p. 7.
  • Xavier Aumeran, « Droit de retrait et arrêts de travail : les incidences du covid-19 », La lettre juridique n° 819, 2 avril 2020. Id Lexbase : N2870BYX
  • Philippe Billet et collab., « Mobilisation de la FRB par les pouvoirs publics français sur les liens entre Covid-19 et biodiversité», Fondation pour la recherche sur la biodiversité, rapport d’expertise, 15 mai 2020. 
  • Philippe Billet, « Droits de l'environnement et de l'urbanisme au temps du Covid-19 », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 17, 27 avril 2020, commentaire 2135.
  • Nicolas Borga (et Julien Théron, Olivier Buisine, Driss Falih, Laurent Granel), « La prévention », Bulletin Joly entreprises en difficulté, n° 01, janvier-février 2021 p. 57.
  • Nicolas Borga (et Éric Baroin, Julien Hollier), « Adaptation du droit des sociétés à l'état d'urgence sanitaire : règles temporaires de réunion et de délibération », Gazette du Palais n° 16, p. 16, 28 avril 2020. Id Lextenso : GPL378c8.
  • Nicolas Borga (et Éric Baroin, Julien Hollier), « Adaptation du droit des sociétés à l'état d'urgence sanitaire : les obligations relatives aux comptes sociaux », Gazette du Palais n° 15, p. 21, 21 avril 2020. Id Lextenso : GPL377t4.
  • Nicolas Borga, « Covid-19 et procédures collectives : présentation des ordonnances par le professeur Nicolas Borga », supplément vidéo à la Gazette du Palais, 8 avril 2020.
  • Nicolas Borga, « L'ordonnance du 27 mars 2020 portant adaptation des règles relatives aux difficultés des entreprises : interrogations à venir ! », Gazette du Palais n° 14, p. 19, 7 avril 2020. Id Lextenso : GPL377e3.
  • Romain Boulet et Jean-Fabrice Lebraty, « Influencers and covid_19 : Characterizing and defining courses of action », Management & Datascience, septembre 2020, vol. 4, n° 4. DOI : .
  • Lise Bourdeau-Lepage (et Camille Reidt, Idelette Plazanet), « Le confinement, révélateur de l’attrait de la nature en ville », The Conversation, 19 octobre 2020.
  • Sébastien Bourbon, « La rente cognitive, une valeur refuge en temps de crise », Management et Datascience, mai 2020.
  • Marie-France Callu (et C. Boulliat, B. Massoubre), « Le Service de Santé des Armées face aux risques sanitaires majeurs d’origine infectieuse. Une mise en œuvre de l’éthique de responsabilité », Éthique & Santé, vol. 18, n° 1, mars 2021, p. 11-17
  • Mauro Carbone, « Les écrans dans la pandémie, ou l’histoire d’une redécouverte », The Conversation, 24 mai 2020.
  • Mauro Carbone, « We’ll Show You (Who We Are): Screens in the Pandemic », Thinking C21, 24 avril 2020.
  • Isabelle Comtet, « Résilience collective assistée : les apports des TIC dans le contexte de la Covid-19 », Communication & Organisation, 2021/1, n° 59, p. 245-259. 
  • Xavier Delpech, « Droits des passagers aériens durant la pandémie de Covid-19 », Juris tourisme, septembre 2021, n° 244, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Assemblées générales. Les dérogations prolongées jusqu'au 30 septembre 2021 », Juris associations, 15 septembre 2021, n° 644, p. 7
  • Xavier Delpech, « Validation du maintien des mesures de restriction de déplacement pour les personnes vaccinées », Juris tourisme, juillet-août 2021, n° 243, p. 13
  • Xavier Delpech, « Entre espoir et inquiétude », Juris tourisme, juillet-août 2021, n° 243, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Nouvelle adaptation des mesures de soutien aux entreprises », Juris associations, 15 juillet 2021, n° 643, p. 7
  • Xavier Delpech, « Aides d'État liées à la crise sanitaire accordées à des compagnies aériennes : 2e épisode », Juris tourisme, juin 2021, n° 242, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Nouvelles mesures de soutien aux entreprises », Juris associations, 15 juin 2021, n° 641, p. 8.
  • Xavier Delpech « Nouveau prolongement des mesures de soutien aux entreprises », Juris associations, 1er juin 2021, n° 640, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Validation des aides d'État liées à la crise sanitaire accordées à certaines compagnies aériennes », Juris tourisme, mai 2021, n° 241, p. 11.
  • Xavier Delpech, « Prolongement des mesures de soutien aux entreprises », Juris associations, 1er mai 2021, n° 638, p. 8.
  • Xavier Delpech, « De nouvelles aides pour les entreprises liées au tourisme », Juris tourisme, avril 2021, n° 240, p. 7.
  • Xavier Delpech, : « Obligation de présenter à l'embarquement un test négatif à la Covid-19 », Juris tourisme, avril 2021, n° 240, p. 12
  • Xavier Delpech, « Covid-19 : les aides des États aux compagnies aériennes confrontées au droit européen », Juris tourisme, avril 2021, n° 240, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Soutien aux entreprises : nouveaux ajustements réglementaires », Juris associations, 15 avril 2021, n° 637, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Fonds de solidarité : nouvelles adaptations », Juris associations, 1er avril 2021, n° 636, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Non-remboursement des vols annulés en raison de la crise sanitaire au prisme du droit de la concurrence », Juris tourisme, mars 2021, n° 239, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Crise sanitaire. Condamnation d'un assureur à indemniser un hôtel-restaurant », Juris tourisme, mars 2021, n° 239, p. 13.
  • Xavier Delpech, « Le transport aérien à l'ère (post-)Covid-19 », Juris tourisme, mars 2021, n° 239, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Les assemblées générales face à la crise sanitaire », Juris associations, 15 mars 2021, n° 635, p. 33-34.
  • Xavier Delpech, « Fonds de solidarité : encore du changement ! », Juris associations, 15 mars 2021, n° 635, p. 7.
  • Xavier Delpech, « De nouveaux ajustements pour le fonds de solidarité », Juris associations, 1er mars 2021, n° 634, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Encore du nouveau pour le fonds de solidarité ! », Juris associations, 15 février 2021, n° 633, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Bail de résidence de tourisme : le Covid-19 n'est pas un cas de force majeure », Juris tourisme, janvier 2021, n° 237, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Validation de la limitation de l'exercice du culte », Juris associations, n° 629, 1er décembre 2020, p. 13.
  • Xavier Delpech, « Adaptation des mesures d'aide aux entreprises », Juris associations, n° 631, 15 janvier 2021, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Retour avorté pour l'ordonnance Tourisme », Juris tourisme, n° 236, décembre 2020, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Une année pas comme les autres », AJ contrat, n° 12, décembre 2020, p. 501.
  • Xavier Delpech, « Ordonnance Tourisme : clôture de la procédure d'infraction contre la France », Juris tourisme, n° 236, décembre 2020, p. 10.
  • Xavier Delpech, « Le secteur du tourisme replonge dans l'incertitude », Juris tourisme, n° 235, novembre 2020, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Nouvelle adaptation du fonds de solidarité », », Juris associations, n° 627, 1er novembre 2020, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Don de chèques-vacances au personnel du secteur médico-social », Juris tourisme, n° 233, septembre 2020, p.10
  • Xavier Delpech, « Procédure d'infraction contre la France pour non-respect de la directive sur les voyages à forfait », Juris tourisme, n° 233, septembre 2020, p. 9.
  • Xavier Delpech, « Rejet de la demande de suspension de l'ordonnance Tourisme du 25 mars 2020 », Juris tourisme, n° 233, septembre 2020, p.12
  • Xavier Delpech, « Nouvelles dispositions législatives », Juris associations, n° 624, 15 septembre 2020, p.6
  • Xavier Delpech, « Covid-19 : la perte d'exploitation d'un restaurant, risque assurable ? », Juris tourisme, n° 232, juillet-août 2020, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Vers un tourisme raisonné ? », Juris tourisme, n° 232, juillet-août 2020, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Une ordonnance au secours des professionnels des spectacles et du sport », Juris tourisme, n° 231, juin 2020, p. 39-42.
  • Xavier Delpech, « Crise du Covid-19 : les perdants et les gagnants », Juris tourisme, n° 231, juin 2020, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Précisions sur l'application du fonds de solidarité en faveur des associations », Juris tourisme, n° 231, juin 2020, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Précisions sur l'application du fonds de solidarité en faveur des associations », Juris associations, n° 620, 1er juin 2020, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Association professionnelle, Covid-19 et droit de la concurrence », Juris associations, n° 619, 15 mai 2020, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Une loi de finances rectificative au secours de l'économie », Juris associations, n° 617, 15 mai 2020, p. 12.
  • Xavier Delpech, « Une ordonnance au secours des professionnels du tourisme », Juris tourisme, n° 230, mai 2020, p. 43-47.
  • Xavier Delpech, « Précisions sur la tenue des assemblées générales pendant la crise », Juris associations, n° 618, 1er mai 2020, p. 8.
  • Xavier Delpech, « Créer un choc de confiance », Juris tourisme, n° 230, mai 2020, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Covid-19 : nouvel assouplissement des règles de la commande publique », AJ contrat, n° 5, mai 2020, p. 208.
  • Xavier Delpech, « Deuxième loi de finances rectificative pour 2020 : aspects de droit des affaires », Dalloz actualité, 28 avril 2020.
  • Xavier Delpech, « Ordonnance du 22 avril 2020 portant diverses mesures prises pour faire face au covid-19 : aspects de droit des affaires », Dalloz actualité, 23 avril 2020.
  • Xavier Delpech, « Coronavirus : précisions pratiques et réglementaires sur le mécanisme de prêt garanti par l’État », Dalloz actualité, 23 avril 2020.
  • Xavier Delpech, « Coronavirus : un décret sur les organes de fonctionnement des groupements de droit privé », Dalloz actualité, 15 avril 2020.
  • Xavier Delpech, « Le fonds de solidarité pour les très petites entreprises désormais opérationnel », Dalloz actualité, 1er avril 2020.
  • Xavier Delpech, « Crise du Covid-19 : le monde du tourisme doit garder espoir ! », Juris tourisme, n° 229, avril 2020, p. 3.
  • Xavier Delpech, « Le code du tourisme s'adapte ! », Juris tourisme, n° 229, avril 2020, p. 7.
  • Xavier Delpech, « Coronavirus : une ordonnance sur les comptes des groupements de droit privé », Dalloz actualité, 31 mars 2020.
  • Xavier Delpech, « Coronavirus : la continuité du fonctionnement des groupements assurée », Dalloz actualité, 27 mars 2020.
  • Xavier Delpech, « Coronavirus : le mécanisme de prêts garantis par l’État opérationnel », Dalloz actualité, 24 mars 2020.
  • Xavier Delpech, « Quelle réponse juridique à l'épidémie du coronavirus ? », AJ contrat, n° 3, mars 2020, p. 105.
  • Pascale Deumier, « Le printemps des ordonnances », RTD Civ, n° 3, juillet-septembre 2020, p. 592-596.
  • Marie Eyquem-Renault, Virginie Gallego-Roquelaure (et Ludivine Adla), « Comment les PME peuvent s’appuyer sur leurs valeurs pour sortir de la crise », The Conversation, 4 mai 2020.
  • Frédérique Ferrand, « Covid-19 and French Civil Justice: What Future for Civil Hearings? », dans Bart Krans et Anna Nylund (éditeurs), Civil Courts Coping with Covid-19, La Haye, Eleven International Publishing, 2021, p. 83-92.
  • Frédérique Ferrand,French Civil Justice during Corona Times”, Septentrio Reports n° 5, Civil Justice and Covid-19, 2020, p. 23-28.
  • Elodie Giroux (et Philippe Bizouarn), « Le tabac protège du Covid-19, vraiment ? », The Conversation, 19 mai 2020.
  • Kiane Goudarzi (et Véronique Sanguinetti-Toudoire, Vincent Chauvet), « Covid-19, inspirons-nous de l’Open Source pour manager les activités collaboratives à distance », Revue française de gestion, 2020/8, n°°293), p. 161-170. 
  • Kiane Goudarzi (et Veronique Sanguinetti, Vincent Chauvet), « Travail à distance : cinq bonnes pratiques à emprunter au développement « open source » », The Conversation, 27 mai 2020.
  • Chloé Guillot-Soulez (et Claude Roussillon Soyer), « Les Ehpad à l’épreuve de la crise du Covid-19 : du sale boulot aux super-héros », The Conversation, 3 juin 2020.
  • Cyrille Harpet, « La ville tente de penser l’après-Covid », entretien avec Cyrille Harpet, La Gazette Santé Social, n° 178, novembre 2020, p. 28-29.
  • Cyrille Harpet, « Entre crises et transitions : quel enseignement dispenser en santé publique ? », Annales des Mines – Responsabilité et environnement, n° 101, 2021, p. 12-17.
  • Jérémy Heymann, « Le droit des transports aériens face à la pandémie de Covid-19. Brèves réflexions à l’aune de la protection des passagers aériens par le droit de l’Union », in Édouard Dubout et Fabrice Picod (dir.), Coronavirus et droit de l’Union européenne, Bruylant, 2021, 978-2-8027-7000-8, p. 315-332.
  • Jérémy Heymann, « Le droit des transports aériens face à la pandémie de Covid‑19. Brèves réflexions à l’aune de la protection des passagers aériens par le droit de l’Union », Revue des Affaires européennes, 2020/2, 29 octobre 2020 p. 315-324.
  • Michaël Karpenschif, « Quoi qu’il en coûte : un conditionnement incertain des aides publiques ? », Gestion & Finances Publiques, 2021/4 (n° 4), p. 25-28. 
  • Michaël Karpenschif, « Le droit des aides d'État face au Covid-19 : un remède efficace ? », Revue Lamy de la concurrence, n° 103, 1er mars 2021, p. 46-50
  • Michaël Karpenschif (et François Gagnaire), « Subventions, prêts et avances récupérables au temps du coronavirus : de l'intérêt de bien connaître le champ des possibles pour soutenir les entreprises », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 25, 22 juin 2020, étude 2177.
  • Michael Karpenschif, « Les conséquences de la crise du Covid-19 sur le droit européen des aides d'État », Recueil Dalloz n° 16, 30 avril 2020, p. 928.
  • Michaël Karpenschif, « Le régime français d’aides aux entreprises frappées par le Covid-19 : bien, mais doit mieux faire », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 14, 6 avril 2020, act. 200.
  • Michaël Karpenschif, « COVID-19 et droit des aides d’État », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales n° 13, 30 mars 2020, étude 2083.
  • Jean-Fabrice Lebraty et Romain Boulet, « Influencers and covid_19: Characterizing and defining courses of action ». Management et Datascience, vol. 4, n° 4, juin 2020.
  • Jean-Fabrice Lebraty (et Marc Bidan), « Pourquoi les banques françaises sont-elles réticentes à augmenter le plafond du paiement sans contact ? », The Conversation, 2 avril 2020.
  • Gregory B. Lee, « #chinesevirus: The Long Racism that Lurks Behind COVID-19 », Postcolonial Politics, 26 mars 2021.
  • François Lichère, « Les contrats publics à l'épreuve de la crise sanitaire - L’exécution dégradée des contrats administratifs de la commande publique et la crise sanitaire », Hebdo édition publique, n° 625, 6 mai 2021.
  • François Lichère (dir.), Fanette Akoka, Valentin Lamy, Adeline Meynier-Pozzi, Crise sanitaire et contrats publics, rapport de la chaire de droit des contrats publics, université Jean Moulin, 1er avril 2021.
  • François Lichère, « La commande publique, la crise sanitaire et la relance économique », L'Actualité juridique – Droit administratif, n° 20, 8 juin 2020, p. 1105-1108.
  • Kévin Mariat, « La sanction des violations des mesures du confinement en Italie : du pénal à l’administratif », Actualité Juridique Pénal n° 4, avril 2020, p. 205-207.
  • Luc Mayaux, « Le jeu de l'assurance face aux pertes d'exploitation », Revue des contrats, n° 01, mars 2021, p. 181.
  • Luc Mayaux, « Quand fleurissent les « clauses Covid » », Revue générale du droit des assurances, n° 12, 1er décembre 2020, p. 1.
  • Luc Mayaux, « Renouvellement annuel des contrats d’assurance et « clauses Covid », Le club des juristes, 26 novembre 2020.
  • Luc Mayaux, « Coronavirus et droit des contrats », Revue générale du droit des assurances, n° 10, 1er octobre 2020, p. 1. Id Lextenso : RGA117u7.
  • Luc Mayaux, « Vérité à Lyon, erreur à Paris ? », Revue générale du droit des assurances, n° 7, 1er juillet 2020, p. 1. Id Lextenso : RGA117p3.
  • Luc Mayaux, « Pertes d'exploitation : le contrat d'assurance dans une zone de turbulences », L'Argus de l'assurance, n° 7659, 22 mai 2020, p.28-30.
  • Luc Mayaux, « Assurance et geste mutualiste : quelle qualification pour quelles conséquences ? », Le Club des juristes, 11 mai 2020.
  • Luc Mayaux, « Le droit à l'épreuve du Coronavirus », Revue générale du droit des assurances n° 5, p. 1, 1er mai 2020, Id Lextenso : RGA117j8
  • Luc Mayaux, « Coronavirus et assurances de responsabilité : les obstacles à la garantie », Le Club des juristes, 8 avril 2020.
  • Luc Mayaux, « Assurance et coronavirus : le drame des pertes sans dommage », Le Club des juristes, 2 avril 2020.
  • Luc Mayaux, « Coronavirus et assurance », La Semaine Juridique Édition Générale, n° 11, 16 mars 2020, 295, p. 506-507.
  • Benjamin Ménard, « Covid-19 : précisions sur le champ d'application des règles de prescription », Dictionnaire permanent droit des affaires, 4 mai 2020
  • Benjamin Ménard, « Covid-19 : impact sur les règles en matière de paiement », Dictionnaire permanent droit des affaires, 21 avril 2020.
  • Benjamin Ménard, « Covid-19 : impact sur les règles en matière de délais de prescription », Dictionnaire permanent droit des affaires, 20 avril 2020
  • Patrick Mistretta, « Responsabilité pénale ministérielle : vers un nouveau procès à la poudre de perlimpinpin », Gazette du Palais, n° 29, 1er septembre 2020, p. 81 s. Id Lextenso : GPL386w5.
  • Patrick Mistretta, « Coronavirus covid-19 : un droit pénal chimérique », La Semaine Juridique Édition Générale, n° 13, 30 mars 2020, 371, p.620-622.
  • Mariame Viviane Nakoulma, « COVID-19, Sexual and Gender-Based Violence (SGBV) and Women’s Precarity in Ivory Coast », Institute for African Women in Law, 30 avril 2020.
  • Cyril Nourissat, « Covid-19 – Cour de justice de l’Union européenne », Procédures n° 5, mai 2020, commentaire 95, p. 31.
  • Ludovic Pailler, « La surveillance sanitaire de la population aux fins de lutter contre la covid-19 (commentaire de l’article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions) », La lettre juridique, n° 827, 11 juin 2020. Id Lexbase : N3614BYI.
  • Ludovic Pailler, « StopCovid : la santé publique au prix de nos libertés ? » Recueil Dalloz n° 17, 7 mai 2020, p. 935-936.
  • Daniel Parrochia, « Sur les origines possibles de l'épidémie CoVid-19 », document de travail déposé sur Hal, 2021. ⟨hal-03189187⟩
  • Daniel Parrochia, « Les problèmes de classification de SARS-CoV-2 », document de travail déposé sur Hal, 2021. ⟨hal-03238987⟩
  • Xavier Pin, « État d'urgence sanitaire et répétition d'infractions », Revue de science criminelle et de droit comparé, n° 2, avril-juin 2020, p.290-297
  • Xavier Pin, « État d'urgence sanitaire et infractions non intentionnelles », Revue de science criminelle et de droit comparé, n° 2, avril-juin 2020, p.297-302
  • Guillaume Rousset, « Mourir pendant le Covid-19 : analyse des dérogations au droit funéraire », Le Club des juristes, 15 juin 2020 :
  • Christophe Roux, « Covid-19 : exonération temporaire de redevances domaniales », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n° 30-34, 27 juillet 2020, 2223.
  • Christophe Roux, « Le masque et la plume », Droit Administratif, n° 6, juin 2020, alerte 79.
  • Jean Ruffier, « Chine : la pandémie évitable », Sociologies pratiques, 2020/2, n° 41, p. 111-124. DOI : https://doi.org/10.3917/sopr.041.0111
  • Blanche Sousi, « Covid-19 : merci aux soignants, merci aux Traités ! » Banque-notes, publié le 8 mai 2020.
  • Anthony Staines ( et René Amalberti, Donald M Berwick, Jeffrey Braithwaite, Peter Lachman, Charles A Vincent), « COVID-19: patient safety and quality improvement skills to deploy during the surge », International Journal for Quality in Health Care, mzaa050, 27 mai 2020. DOI :  https://doi.org/10.1093/intqhc/mzaa050
  • Lukasz Stankiewicz, « Le Covid affecte (encore) peu la fiscalité du marché de l’art », Le Journal des arts, n° 566, mai 2021, p. 16-19.
  • Errol Toni (et Tiémelé André Claver Adahi), « Les finances publiques au service de la lutte contre la Covid-19 en Afrique de l’ouest », Gestion & Finances publiques, n° 2020/6, p. 104-112.
  • Blandine Thellier de Poncheville, « Vers quelle sortie de crise ? », Lexbase Pénal, n° 39, 24 juin 2021.
  • Blandine Thellier de Poncheville, « L’après… », Lexbase pénal, n° 27, 28 mai 2020.
  • Sylvain Thouret, « L'impact du Covid-19 sur la procédure de divorce », AJ famille, n° 5, mai 2020, p. 261.
  • Gérard Vachet, « Covid-19 et bénévoles : une bombe à retardement ? », Droit social, n° 9, septembre 2020, p.692-696.
  • Anne-Laure Youhnovski Sagon, « Zèle municipal et pouvoirs de police sanitaire : dénouement », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n° 17, 27 avril 2020, act. 252.
  • Anne-Laure Youhnovski Sagon, « Zèle municipal et pouvoirs de police sanitaire », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, n° 16, 20 avril 2020, act. 241.

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