Nouvelles acquisitions en Droit (Généralités)

1.
Titre : Bulletin.
Auteur : du Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales.
Edition : Le Caire : Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales, 1972.

2.
Titre : Bulletin.
Auteur : du Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales.
Edition : Le Caire : Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales, 1973.

3.
Titre : Les traits principaux du système judiciaire égyptien.
Auteur : [Cour de cassation égyptienne].
Edition : Le Caire : Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales, 1973.

4.
Titre : Loi organique sur le Conseil d'état de la RAE.
Edition : Le Caire : Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales, 1972.

5.
Titre : Constitution de la Fédération des républiques arabes : La proclamation de Damas.
Edition : Le Caire : Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales, 1972.

6.
Titre : Constitution permanente de la République Arabe d'Égypte : du 11 septembre 1971.
Edition : Le Caire : Centre de documentation d'études juridiques, économiques et sociales, 1972.

7.
Titre : Les tribunaux mixtes d'Égypte.
Auteur : par Enrique Garcia de Herreros,..., préface par Francis Laloë,....
Edition : , .

8.
Titre : Le président de la République libanaise.
Auteur : par Raymond Sayegh,....
Edition : Beyrouth : Institut des sciences sociales, Université libanaise, 1975.

9.
Titre : La Constitution algérienne : un régime constitutionnel de gouvernement par le Parti.
Auteur : François Borella.
Edition : Alger : Faculté de droit et sciences économiques d'Alger, 1964.

10.
Titre : L'organisation provisoire des pouvoirs publics de la République algérienne : septembre 1962 - septembre 1963.
Auteur : Jean Leca,....
Edition : Alger : Faculté de droit et sciences économiques d'Alger, 1964.

11.
Titre : Le droit musulman et le conflit des lois.
Auteur : M. Morand,....
Edition : Berlin ; Paris ; London : Hermann Sack : Marcel Rivière : Sweet & Maxwell, ltd., 1928.

12.
Titre : De l'abus du droit dans la législation musulmane.
Auteur : Marcel Morand,....
Edition : Alger : Typographie Adolphe Jourdan, 1906.

13.
Titre : Le notariat et le régime de la preuve par écrit dans la pratique du droit musulman.
Auteur : Émile Tyan,....
Edition : Harissa (Liban) : Imp. St. Paul, 1945.

14.
Titre : Le partenariat public privé comme mode de financement de l'ouvrage public.
Auteur : Mustapha Aliouat, sous la direction de Jean-François Sestier.
Edition : , 2017.

15.
Titre : Système législatif musulman : mariage.
Auteur : par... I. de Nauphal.
Edition : Saint-Pétersbourg : Imprimerie Trenké et Fusnot [diffusion/distribution], 1893.

16.
Titre : De l'étendue et de l'exercice des droits conjugaux : étude de droit musulman et de droit égyptien moderne.
Auteur : El-Said Mostafa El-Said [sic].
Edition : Le Caire : Université égyptienne, Faculté de droit, .

17.
Titre : La conception et la pratique du droit international privé dans l'Islam : étude juridique et historique.
Auteur : par Choucri Cardahi.
Edition : Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1938.

18.
Titre : Le dommage de source délictuelle en droit musulman : survivance en droit syrien et libanais.
Auteur : Jacques El-Hakim,....
Edition : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence : R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1971.

19.
Titre : L'imposition des bénéfices des entreprises en France et au Sénégal.
Auteur : Elhadji Cheikh Gueye Ba, sous la direction de Jean-Luc Albert.
Edition : , 2017.

20.
Titre : Recueil de plusieurs notables arrests donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Memoires de feu monsieur maistre Georges Louet, conseiller du roy en icelle. Reveu & augmenté de plusieurs arrests intervenus depuis les impressions precedentes, & d'autres notables decisions, par feu maistre Julien Brodeau, avocat au mesme Parlement. Nouvelle et derniere edition amplifiée de nouvelles annotations en marge, qui contiennent sommairement ce qui a esté jugé par chacun arrest, & augmentée d'un grand nombre des plus celebres arrests, rendus depuis peu au Parlement de Paris, & autres Cours souveraines de ce royaume, tant du pays coûtumier, que celles qui suivent le droit écrit. Avec une table des matieres ; plus methodique que celle des impressions precedentes. Tome premier [-second].
Edition : , .

Mise à jour : 24 mai 2017